1. Présentation du site  

Le site Pavés Anciens (paves-anciens.fr) est édité par l’entreprise Pavés Anciens, dont le siège social est situé à Morancez, rue des artisans, Eure et Loir (28). Il a pour vocation de proposer la vente et la présentation de pavés de rue anciens pour aménagements extérieurs et urbains.  

2. Acceptation des conditions  

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. En naviguant sur Pavés Anciens, l’utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve.  

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement 24h/24 et 7j/7, sous réserve d’éventuelles interruptions pour maintenance ou cas de force majeure.  

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, charte graphique) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite sans accord préalable.  

5. Responsabilité de l’éditeur  

L’éditeur met tout en œuvre pour assurer la mise à jour et l’exactitude des informations disponibles sur le site, mais ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires.  

6. Obligations des utilisateurs  

L’utilisateur s’engage à naviguer sur Pavés Anciens de manière respectueuse et conforme à la législation en vigueur. Toute tentative de fraude, piratage ou atteinte à l’intégrité du site pourra entraîner des sanctions.  

7. Protection des données personnelles  

Les informations collectées via Pavés Anciens sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Pour en savoir plus sur la gestion des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.  

8. Droit applicable et juridiction compétente  

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.